Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l'Yonne
$1333 Ko - 2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1333 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/028
Sujet : conseil communautaire / secours
Lieu : Yonne (France ; département)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-029 Élection du Président
98 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/029
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-030 Détermination du nombre de Vice-présidents
101 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/030
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-031 Élection des Vice-présidents
101 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/031
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-032 Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président
$126 Ko - 2020-032 Délégation d\'attributions du Conseil communautaire au Président (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/032
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-033 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2019
$129 Ko - 2020-033 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/033
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-034 Compte administratif 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes
195 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/034
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-035 Compte de gestion 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/035
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-036 Affectation du résultat 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/036
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d'investissement
$133 Ko - 2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d\'investissement (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/037
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-038 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
$127 Ko - 2020-038 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/038
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-039 Budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/039
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-040 Attributions de compensation provisoires 2020 – Ajustement
131 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/040
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-041 Subventions 2020 – Attributions
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/041
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-042 Autorisations de programme/crédits de paiement – Création
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/042
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-043 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
$135 Ko - 2020-043 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/043
Sujet : finances locales
Organisme : Caisse des dépôts et consignations (France) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-044 Cotisations aux syndicats 2020
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/044
Sujet : finances locales / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-045 Stade nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif
$131 Ko - 2020-045 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Création d\'un tarif (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/045
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation
$142 Ko - 2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d\'alimentation en eau potable et d\'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/046
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation
$135 Ko - 2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d\'alimentation en eau potable et d\'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/047
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-048 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation
143 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/048
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-049 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/049
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation
$143 Ko - 2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/050
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation
$136 Ko - 2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/051
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait
$137 Ko - 2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/052
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-053 Fonds de concours – Attribution à la commune de Villeneuve Saint Salves
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/053
Sujet : finances locales
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-054 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2020
$144 Ko - 2020-054 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation 2020 (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/054
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-055 Levée du scrutin secret
126 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/055
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-056 Commission d'appel d'offres – Constitution
$135 Ko - 2020-056 Commission d\'appel d\'offres – Constitution (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/056
Sujet : commande publique / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-057 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation
$134 Ko - 2020-057 Composition de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/057
Sujet : structure administrative / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$138 Ko - 2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/058
Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau
Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$147 Ko - 2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/059
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-060 Pôle d'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$141 Ko - 2020-060 Pôle d\'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/060
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-061 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$139 Ko - 2020-061 EPIC Office du tourisme de l\'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/061
Sujet : organisme local de tourisme / élu
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$137 Ko - 2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/062
Sujet : élu / animal de compagnie
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-063 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2020-063 Syndicat mixte d\'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/063
Sujet : traitement des déchets / élu
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-064 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$144 Ko - 2020-064 Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/064
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$136 Ko - 2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/065
Sujet : logement social / élu
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-066 Syndicat mixte de l'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$132 Ko - 2020-066 Syndicat mixte de l\'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/066
Sujet : aérodrome / élu
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-067 Syndicat mixte d'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$135 Ko - 2020-067 Syndicat mixte d\'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/067
Sujet : tourisme fluvial / élu
Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-068 Plan local d'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée
$129 Ko - 2020-068 Plan local d\'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/068
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-069 Vice-présidents – Détermination du nombre
103 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/069
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-070 Vice-Présidents – Élection
100 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/070
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-071 Bureau communautaire – Détermination du nombre de membres
102 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/071
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-072 Bureau communautaire – Election des membres
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/072
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-073 Elus communautaires – Fixation des indemnités
115 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/073
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-074 Relations entre l'EPCI et les communes – Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance
$124 Ko - 2020-074 Relations entre l\'EPCI et les communes – Débat sur l\'élaboration d\'un pacte de gouvernance (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/074
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-075 Levée du scrutin secret
101 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/075
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-076 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées
$245 Ko - 2020-076 Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées (ouvre la visionneuse)$
245 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/076
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-077 Conseil d'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-077 Conseil d\'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/077
Sujet : logement social / élu
Organisme : SOLIHA 89-58 (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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